Mentions Légales
Éditeur du site
Autonet SBH
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social : [À compléter]
RCS : [À compléter]
SIRET : [À compléter]
TVA Intracommunautaire : [À compléter]
Siège social :
Zone d'activité
97133 Saint-Barthélemy
Contact :
Téléphone : 05 90 12 34 56
Email : contact@autonet-sbh.com
Directeur de la publication :
[Nom du gérant]
Hébergement
Ce site est hébergé par :
[Nom de l'hébergeur]
[Adresse de l'hébergeur]
[Téléphone de l'hébergeur]
Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
Limitation de responsabilité
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes.
Autonet SBH ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site, et résultant de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications techniques requises.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site. Autonet SBH n'est pas responsable du contenu de ces sites tiers.
Cookies
Le site peut être amené à vous demander l'acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d'affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez.
Pour plus d'informations sur l'utilisation des cookies, consultez notre politique de confidentialité.
Droit applicable
Tout litige en relation avec l'utilisation du site est soumis au droit français. L'utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Saint-Barthélemy.